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Mairie de Rillieux-la-Pape Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20220225
    Mairie de Rillieux-la-Pape
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, à la suite d'une première transmission...
    17/02/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20220226
    Mairie de Rillieux-la-Pape
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des élements suivants relatifs au...
    17/02/2022 Irrecevable/Imprécise Favorable Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Subvention Budgets et comptes
  • Avis 20220003
    Mairie de Rillieux-la-Pape
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des élements suivants : 1) relatifs aux...
    17/02/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf article L311-6 Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Moyens et fonctionnement Politique et mesures de sécurité
  • Avis 20216986
    Mairie de Rillieux-la-Pape
    Communication, de préférence sous format électronique et par courriel, des reçus, des...
    13/01/2022 Favorable/Sauf inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

3 17/02/2022 1 13/01/2022

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Gestion domaniale 1 Institution scolaire 1 Moyens et fonctionnement 1 Politique et mesures de sécurité 1 Subvention 1 Vidéosurveillance

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Justice 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise
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