CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Rillieux-la-Pape Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20216108
    Mairie de Rillieux-la-Pape
    Communication, en sa qualité de conseillère municipale, des factures afférentes au contrat...
    16/12/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20204059
    Mairie de Rillieux-la-Pape
    Communication, en leur qualité de conseillères municipales, de la copie des documents suivants...
    10/12/2020 Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Vie Publique / Vie Locale Territoriale Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/12/2020 1 16/12/2021

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page