Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Quiry-le-Sec
Agriculture / Commerce
Economie
Affaire courante
Sans objet/Inexistant
Avis 20200165
Mairie de Quiry-le-Sec
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents relatifs à la « X...
25/06/2020
Favorable
Sans objet/Inexistant
Economie
Industrie
Agriculture / Commerce
Licence IV