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Mairie de Quernes Vie Publique

  • Avis 20152037
    Mairie de Quernes
    Copie des documents suivants : 1) le procès-verbal des travaux de la commission de révision des...
    04/06/2015 Incompétence/Renseignement Favorable Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale Licence IV Budgets et comptes Liste électorale
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Licence IV 1 Liste électorale

Conclusions

1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué
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