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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Puyvert
Eau
Permis de construire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Avis 20164051
Mairie de Puyvert
Copie de documents visés dans l'arrêté de permis de construire n° PC 084095150S0010 délivré le...
03/11/2016
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU
Eau