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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Puyvert
Tarification des documents
Favorable
Sans objet/Inexistant
Avis 20130810
Mairie de Puyvert
Copie des documents suivants : 1) la convention signée avec la SCI La Valette Luberon et la...
04/07/2013
Irrecevable/Refus non établi
Favorable
Sans objet/Inexistant
Vie Publique/Vie Locale
Tarification des documents