Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Ploubezre
Enquête publique
POS-PLU
Affaire courante
Sans objet/Inexistant
Avis 20124395
Mairie de Ploubezre
Copie des documents suivants : 1) le règlement du PLU relatif aux zones AUrz et UA en vigueur à...
20/12/2012
Favorable
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Enquête publique
POS-PLU