Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Pleubian
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Avis 20153350
Mairie de Pleubian
Copie des arrêtés municipaux portant sur les autorisations de terrasse pour les cafés, bars,...
17/09/2015
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale