CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Placy

  • Avis 20164877
    Mairie de Placy
    Copie de documents dans le cadre de la vente du chemin rural n° 13 dit du Moulin au prix de 3...
    15/12/2016 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20144113
    Mairie de Placy
    Communication, de préférence sur clé USB, des documents suivants alors que le maire lui propose...
    27/11/2014 Favorable Modalités D’Accès/Modalités Support de communication
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 27/11/2014 1 15/12/2016

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 Support de communication

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page