Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Piobetta
Favorable
Favorable/Sauf vie privée
Avis 20154583
Mairie de Piobetta
Copie des documents suivants : 1) les baux communaux accordés à chaque agriculteur de la commune...
22/10/2015
Favorable/Sauf vie privée
Favorable
Vie Publique / Vie Locale
Gestion domaniale