CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Pins-Justaret Affaire courante

  • Avis 20124055
    Mairie de Pins-Justaret
    Copie des documents suivants : 1) l'arrêté de permis de construire n° 31 421 94 CF020 du 19...
    22/11/2012 Sans objet/Communiqué Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20222685
    Mairie de Pins-Justaret
    23/06/2022 Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Subvention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/11/2012 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Permis de construire 1 Subvention

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page