Recherche - CADA

Mairie de Petite-Forêt

Avis 20170494
Mairie de Petite-Forêt

Communication des plans projetés sur un écran lors des réunions du conseil municipal du 15...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20134808
Mairie de Petite-Forêt

Communication de l'arrêté municipal portant réglementation de la partie de la salle du conseil...

19/12/2013 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
Avis 20142915
Mairie de Petite-Forêt

La communication du plan qui fait apparaitre un parking de plus 100 véhicules, remis aux élus au...

04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
Avis 20234533
Mairie de Petite-Forêt

21/09/2023 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire