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Mairie de Petite-Forêt

  • Avis 20170494
    Mairie de Petite-Forêt
    Communication des plans projetés sur un écran lors des réunions du conseil municipal du 15...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20134808
    Mairie de Petite-Forêt
    Communication de l'arrêté municipal portant réglementation de la partie de la salle du conseil...
    19/12/2013 Sans objet/Inexistant Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20142915
    Mairie de Petite-Forêt
    La communication du plan qui fait apparaitre un parking de plus 100 véhicules, remis aux élus au...
    04/09/2014 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
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Séances

1 19/12/2013 1 04/09/2014 1 31/12/2017

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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