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Mairie de Peipin

  • Avis 20152125
    Mairie de Peipin
    Copie des arrêtés de permis de construire n° 8516 et 8664 délivrés en 1964 sur le terrain que la...
    04/06/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Permis de construire Archives
  • Conseil 20221186
    Mairie de Peipin
    31/03/2022 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/06/2015 1 31/03/2022

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Archives

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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