Recherche - CADA

Mairie de Paris Transport maritime et fluvial

Avis 20170250
Mairie de Paris

Communication de l'accord donné à Voies Navigables de France, en vue de délimiter les zones...

23/02/2017 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial Gestion domaniale
Avis 20231023
Mairie de Paris

30/03/2023 Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf secret des affaires Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Transport maritime et fluvial