CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Paris Hydrologie

  • Avis 20212490
    Mairie de Paris
    Communication, à la suite d'une précédente transmission, des éléments complémentaires suivants...
    31/05/2021 Incompétence/Renseignement Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
  • Avis 20213192
    Mairie de Paris
    Communication de la copie électronique des documents suivants : 1) les documents (autorisations...
    17/06/2021 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Chasse et pêche
  • Avis 20205001
    Mairie de Paris
    Communication de la copie électronique des documents relatifs aux curages ou aux nettoyages des...
    07/01/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 07/01/2021 1 31/05/2021 1 17/06/2021

Mots-clés

1 Chasse et pêche

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 3 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page