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Mairie de Paris Equipements collectifs

  • Avis 20172066
    Mairie de Paris
    Communication des documents suivants : 1) la liste des emplacements de stationnement de...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
  • Avis 20162994
    Mairie de Paris
    Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...
    08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs Pollution
  • Avis 20195359
    Mairie de Paris
    Communication, si possible par courrier électronique, sur le fondement de l'article L124-3 du...
    14/05/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 08/09/2016 1 31/12/2017 1 14/05/2020

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Pollution

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 2 Sans objet/Inexistant
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