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Mairie de Paris Agriculture Affaire courante Favorable Sans objet/Communiqué

Avis 20161014
Mairie de Paris

Communication des documents suivants : 1) l'arrêté du maire en date du 21 septembre 2010...

14/04/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques Tourisme
Avis 20151673
Mairie de Paris

Copie, par envoi postal, des documents suivants relatifs à l'avenant au bail emphytéotique...

07/05/2015 Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20143383
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs au marché public de gestion et d'exploitation...

16/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable Défavorable/Commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Avis 20131064
Mairie de Paris

Copie des documents suivants relatifs au marché public ayant pour objet la mise en conformité du...

14/03/2013 Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public