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Mairie de Paris Equipements collectifs Affaire courante Sans objet/Communiqué

Avis 20162994
Mairie de Paris

Communication des documents suivants, relatifs à la construction du city-stade Dupleix situé en...

08/09/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Equipements collectifs Pollution
Avis 20195359
Mairie de Paris

Communication, si possible par courrier électronique, sur le fondement de l'article L124-3 du...

14/05/2020 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs

Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/09/2016 1 14/05/2020

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Pollution

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant