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Mairie de Palavas-les-Flots Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20152946
    Mairie de Palavas-les-Flots
    Copie de documents relatifs au permis de construire n° 03419215M009 : 1) le dossier de demande...
    30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20142735
    Mairie de Palavas-les-Flots
    Copie de documents relatifs à la parcelle BH 233 : 1) la liste des déclarations de travaux et...
    04/09/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/09/2014 1 30/07/2015

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Sécurité sanitaire

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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