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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Nogent-sur-Seine
Avis 20204635
Mairie de Nogent-sur-Seine
Copie des pièces du permis de construire X relatif au X.
28/02/2021
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Conseil 20233331
Mairie de Nogent-sur-Seine
06/07/2023
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale