CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Neuves-Maisons Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20175104
    Mairie de Neuves-Maisons
    Copie des documents suivants : 1) les bilans des dépenses et des recettes des années 2013, 2014,...
    25/01/2018 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention
  • Avis 20183190
    Mairie de Neuves-Maisons
    Copie des rapports de la commission de sécurité concernant tous les bâtiments sportifs,...
    25/10/2018 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/01/2018 1 25/10/2018

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Prévention 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page