CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Narbonne Sans objet/Inexistant

  • Avis 20145072
    Mairie de Narbonne
    Copie de documents relatifs à un permis de construire concernant la parcelle cadastrée AI 884...
    22/01/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20203185
    Mairie de Narbonne
    Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des documents manquants...
    31/12/2020 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Prématurée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20211395
    Mairie de Narbonne
    Communication des documents suivants : 1) par publication, le registre public d'accessibilité...
    30/04/2021 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Equipements collectifs Prévention Handicap - invalidité
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 22/01/2015 1 31/12/2020 1 30/04/2021

Mots-clés

2 Permis de construire 1 Equipements collectifs 1 Handicap - invalidité 1 Prévention

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Irrecevable/Prématurée

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page