Recherche - CADA

Mairie de Nantes Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20181478
Mairie de Nantes

Copie de documents relatifs à l'aménagement de l'ïlot « Croix des Herses » : 1) les décisions du...

12/07/2018 Sans objet/Communiqué Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités
Avis 20174127
Mairie de Nantes

Copie de l'annexe du cahier des charges de cession de terrain intitulée « Cahier des charges...

31/12/2017 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Zones d’activités Permis de construire
Avis 20191870
Mairie de Nantes

Communication, en priorité par voie électronique, des documents suivants : 1) les actes pris en...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Marché public Politique et mesures de sécurité Pollution