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Mairie de Moussy-le-Neuf

  • Avis 20153503
    Mairie de Moussy-le-Neuf
    Copie, alors que le maire ne propose que la consultation et la fourniture des plans au format...
    17/09/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Support de communication Installations classées
  • Avis 20181851
    Mairie de Moussy-le-Neuf
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du grand livre budgétaire par article, pour l'année 2017.
    15/09/2018 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20130131
    Mairie de Moussy-le-Neuf
    Communication de l'étude d'impact concernant les nuisances sonores générées par l'établissement...
    07/02/2013 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Pollution
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 07/02/2013 1 17/09/2015 1 15/09/2018

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Installations classées 1 Permis de construire 1 Pollution 1 Support de communication

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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