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Mairie de Morsang-sur-Orge Favorable

  • Avis 20192162
    Mairie de Morsang-sur-Orge
    Communication de l'arrêté du Maire en date du 18 août 1988 annexant les règles du lotissement du...
    31/12/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20192845
    Mairie de Morsang-sur-Orge
    Communication, pour la période courant depuis 1988, des permis de construire et des déclaration...
    30/06/2020 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20222208
    Mairie de Morsang-sur-Orge
    12/05/2022 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2019 1 30/06/2020 1 12/05/2022

Mots-clés

1 POS-PLU 1 Permis de construire 1 Santé

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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