CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Montpon-Ménestérol

  • Avis 20165006
    Mairie de Montpon-Ménestérol
    Consultation des factures de la commune.
    19/01/2017 Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20210315
    Mairie de Montpon-Ménestérol
    Communication du compte administratif et de l'annexe IV A7.3.1 « Recettes et dépenses de...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/01/2017 1 30/04/2021

Conclusions

1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page