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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Montjoyer
POS-PLU
Affaire courante
Défavorable/Préparatoire
Sans objet/Inexistant
Avis 20175366
Mairie de Montjoyer
Copie des documents suivants : 1) la carte communale révisée ; 2) les lettres ou bordereaux de...
22/02/2018
Défavorable/Préparatoire
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
POS-PLU