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Mairie de Montgenèvre Favorable

Avis 20143106
Mairie de Montgenèvre

Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de demande de permis d'aménager ; 2) les...

18/09/2014 Favorable Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire POS-PLU
Avis 20194775
Mairie de Montgenèvre

Copie, en fonction du poids des documents, par courrier électronique ou via la plateforme de...

31/03/2020 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes