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Mairie de Montels Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20153874
Mairie de Montels

Communication des documents suivants ayant trait au cadastrage de la parcelle A 545 « la...

08/10/2015 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Cadastre
Avis 20184552
Mairie de Montels

Consultation des documents suivants, relatifs au : 1) lieu dit « La Tamarissière » : a) le...

31/08/2019 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20190311
Mairie de Montels

Copie, à ses frais, du projet urbain partenarial de la commune.

31/12/2019 Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU