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Mairie de Mollégès

  • Avis 20150568
    Mairie de Mollégès
    Consultation ou délivrance de copies des avis favorables émis par le Conseil pour l'habitat...
    19/03/2015 Favorable Economie Industrie Agriculture/Agriculture Activités agricoles
  • Avis 20144835
    Mairie de Mollégès
    communication des relevés de décisions du Conseil pour l’habitat agricole en Méditerranée...
    08/01/2015 Irrecevable/Imprécise Economie Industrie Agriculture/Agriculture
  • Avis 20141858
    Mairie de Mollégès
    Copie de documents relatifs à la déclaration préalable n° DT 01306406N0023 datant de 2006 : 1)...
    05/06/2014 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Documentation établissement de document Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 05/06/2014 1 08/01/2015 1 19/03/2015

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Agriculture 2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable 1 Irrecevable/Documentation 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Inexistant 1 établissement de document
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