CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Mimizan Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales

  • Avis 20153327
    Mairie de Mimizan
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
    17/09/2015 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Effectif
  • Avis 20183736
    Mairie de Mimizan
    Copie des documents suivants : 1) le compte rendu de la séance du conseil municipal du 22 mars...
    31/03/2019 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Subvention
  • Avis 20195099
    Mairie de Mimizan
    Communication, à ses frais, sous quelque forme que ce soit (photocopie papier, clé USB, CD-Rom,...
    02/04/2020 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Délégation de service public Effectif Subvention
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 17/09/2015 1 31/03/2019 1 02/04/2020

Mots-clés

3 Subvention 2 Budgets et comptes 2 Effectif 1 Délégation de service public

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page