CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Meudon Agriculture

  • Avis 20175116
    Mairie de Meudon
    Copie des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre ayant pour objet une...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Conseil 20184562
    Mairie de Meudon
    Caractère communicable à un notaire de l’acte de cession d'une autorisation d’exploiter un taxi.
    08/11/2018 Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Artisanat
  • Avis 20193279
    Mairie de Meudon
    Communication des documents suivants concernant le lot n° 1 du marché public ayant pour objet...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 08/11/2018 1 31/03/2020

Mots-clés

2 Marché public 1 Artisanat

Thèmes

3 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 1 Secteurs Économiques 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page