CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Mellé Affaire courante

  • Avis 20155669
    Mairie de Mellé
    Communication des documents relatifs aux budgets et comptes communaux, des délibérations et des...
    07/01/2016 Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20172728
    Mairie de Mellé
    Consultation, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants : 1) l'estimation...
    19/10/2017 Sans objet/Communiqué Défavorable/Préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20192548
    Mairie de Mellé
    Communication des documents suivants relatifs au site de la Beurrière : 1) la justification de...
    28/11/2019 Défavorable/Secret Sans objet/Inexistant Favorable Vie Publique / Vie Locale
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 07/01/2016 1 19/10/2017 1 28/11/2019

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Vie Publique 1 Vie Locale 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Secret 1 Favorable 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page