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Mairie de Marseille Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20152172
    Mairie de Marseille
    Communication des documents suivants concernant le marché public portant sur une étude de...
    18/06/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Défavorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Conseil 20131800
    Mairie de Marseille
    Caractère communicable au titulaire d’une délégation de service public ayant pour objet...
    25/04/2013 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20130421
    Mairie de Marseille
    Copie des documents suivants relatifs au contrat de délégation de service public ayant pour...
    21/02/2013 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 21/02/2013 1 25/04/2013 1 18/06/2015

Mots-clés

2 Délégation de service public 1 Marché public

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

1 Défavorable 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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