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Mairie de Marseille Agriculture Sans objet/Communiqué

  • Avis 20165754
    Mairie de Marseille
    Communication des documents suivants : 1) l'ensemble des conventions conclues entre la commune...
    12/01/2017 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
  • Avis 20184162
    Mairie de Marseille
    Copie des documents suivants relatifs aux lots n° 8, 12, 13, 17 et 27 de l'appel d'offres...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20194434
    Mairie de Marseille
    Copie de l'ensemble des études, les délibérations les visant et les décisions administratives...
    20/02/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Défavorable/Préparatoire Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20201074
    Mairie de Marseille
    Copie de la délégation de service public passée avec la société SAFIM pour l'exploitation d'un...
    30/09/2020 Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 12/01/2017 1 31/08/2019 1 20/02/2020 1 30/09/2020

Mots-clés

3 Délégation de service public 1 Contrats administratifs

Thèmes

4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

2 Affaire courante 2 Délégué
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