Recherche - CADA

Mairie de Marmande

Conseil 20135393
Mairie de Marmande

Caractère communicable, à des conseillers municipaux, de l'enregistrement sonore d'une séance du...

30/01/2014 Favorable Modalités D’Accès/Modalités Support de communication Réglementation
Avis 20130774
Mairie de Marmande

Copie des documents suivants concernant Monsieur XXX-XXX XXX : 1) son acte de nomination en...

04/07/2013 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Représentation Effectif