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Mairie de Marly (59) Vie Publique

  • Avis 20171871
    Mairie de Marly (59)
    Copie des documents suivants concernant le Billard Club Municipal de Marly dont la commune est...
    21/07/2017 Favorable/Sauf comportement Incompétence/Renseignement Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement
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