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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Marly (59)
Budgets et comptes
Vie Publique / Vie Locale
Affaire courante
Favorable/Sauf commercial industriel
Avis 20171871
Mairie de Marly (59)
Copie des documents suivants concernant le Billard Club Municipal de Marly dont la commune est...
21/07/2017
Favorable/Sauf comportement
Incompétence/Renseignement
Favorable
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable/Sauf vie privée
Vie Publique / Vie Locale
Budgets et comptes