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Mairie de Marck

  • Avis 20165673
    Mairie de Marck
    Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants : 1) la liste...
    26/01/2017 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Représentation Organisation des services Territoriale
  • Avis 20131547
    Mairie de Marck
    Communication des documents suivants : 1) la notification de la décision motivée par laquelle...
    25/07/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 25/07/2013 1 26/01/2017

Mots-clés

1 Organisation des services 1 Représentation 1 Subvention 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Communiqué
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