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  • Avis 20184066
    Mairie de Marans
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    07/02/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Gestion domaniale
  • Avis 20175994
    Mairie de Marans
    Copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) les conventions passées avec des...
    08/03/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/03/2018 1 07/02/2019

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Sans objet/Communiqué
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