CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Macheren

  • Avis 20143249
    Mairie de Macheren
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste du...
    02/10/2014 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Irrecevable/Imprécise Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Effectif Marché public Permis de construire
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Effectif 1 Marché public 1 Permis de construire

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page