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Mairie de Mèze Sans objet/Inexistant

  • Avis 20204317
    Mairie de Mèze
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la convention...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
  • Avis 20212174
    Mairie de Mèze
    Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...
    06/05/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf appréciation Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Rémunération Effectif
  • Avis 20211380
    Mairie de Mèze
    Communication des documents suivants : 1) l'étude du cabinet KPMG relative à la clôture du...
    30/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Eau Budgets et comptes POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2020 1 30/04/2021 1 06/05/2021

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Eau 1 Effectif 1 Gestion domaniale 1 POS-PLU 1 Rémunération

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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