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Mairie de Mèze Favorable

  • Avis 20181053
    Mairie de Mèze
    Communication des pièces du dossier de permis de construire n° X, en particulier : 1) le...
    15/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20212174
    Mairie de Mèze
    Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants : 1) les livres...
    06/05/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf appréciation Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Rémunération Effectif
  • Avis 20211662
    Mairie de Mèze
    Communication, par consultation, des documents suivants relatifs au village de vacances THALASSA...
    15/04/2021 Favorable Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf secret des affaires Vie Publique / Vie Locale Tourisme Budgets et comptes Contrats administratifs Subvention
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 15/09/2018 1 15/04/2021 1 06/05/2021

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs 1 Effectif 1 Permis de construire 1 Rémunération 1 Subvention 1 Tourisme

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Vie Publique 2 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Sans objet/Inexistant
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