CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Lyon Agriculture/Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20144613
    Mairie de Lyon
    Communication des documents suivants concernant le marché public ayant pour objet une campagne...
    18/12/2014 Favorable Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20132686
    Mairie de Lyon
    Communication des documents suivants, sans occultations excessives des mentions couvertes par le...
    10/10/2013 Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20130770
    Mairie de Lyon
    Copie, de préférence sous forme informatique, des documents suivants relatifs à la délégation de...
    20/06/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 20/06/2013 1 10/10/2013 1 18/12/2014

Mots-clés

2 Marché public 1 Délégation de service public

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page