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Mairie de Lunel Spectacle

  • Avis 20180706
    Mairie de Lunel
    Communication des documents suivants relatifs à la commune : 1) la délibération du conseil...
    15/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Installations classées Spectacle
  • Avis 20223050
    Mairie de Lunel
    23/06/2022 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Budgets et comptes Permis de construire Spectacle
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 15/09/2018 1 23/06/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Installations classées 1 Permis de construire

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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