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Mairie de Longeville-les-Saint-Avold

  • Avis 20131833
    Mairie de Longeville-les-Saint-Avold
    Communication des documents suivants, relatifs au programme de modernisation du réseau câblé...
    25/04/2013 Favorable Défavorable/Commercial industriel Favorable/Sauf commercial industriel Incompétence/Juridictionnel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Résultats 1 à 1 sur 1 trouvés.

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Incompétence/Juridictionnel
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