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Mairie de Locmaria

  • Avis 20144816
    Mairie de Locmaria
    Copie des éléments concernant la procédure actuelle du PLU de la commune : 1) l'ensemble des...
    08/01/2015 Favorable Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20173071
    Mairie de Locmaria
    Copie de documents relatifs aux installations suivantes situées à proximité de la plage des...
    21/09/2017 Favorable Favorable/Sauf vie privée Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/01/2015 1 21/09/2017

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Gestion domaniale 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

2 Favorable 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
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