Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Lit-et-Mixe
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Avis 20151885
Mairie de Lit-et-Mixe
Copie des baux relatifs aux commerces du cap de l'Homy pour l'année 2014.
21/05/2015
Incompétence/Privé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale