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Mairie de Limoges Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20171415
    Mairie de Limoges
    Copie du procès-verbal de réunion de la commission communale de sécurité relatif à...
    24/05/2017 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf préparatoire Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention
  • Avis 20153839
    Mairie de Limoges
    Copie complète du dossier détenu par la mairie concernant l'implantation d'une armoire pour la...
    24/09/2015 Favorable/Sauf préparatoire Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Equipements collectifs
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/09/2015 1 24/05/2017

Mots-clés

1 Equipements collectifs 1 Prévention

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire

Conclusions

1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée
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