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Mairie de Limeil-Brévannes Sans objet/Communiqué

  • Avis 20172898
    Mairie de Limeil-Brévannes
    Copie de documents dans le cadre de travaux débutant le 10 juillet 2017 dans la partie de...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Routière Politique et réglementation Infrastructures routières
  • Avis 20185731
    Mairie de Limeil-Brévannes
    Communication de l'intégralité du dossier de permis de construire n° X, ayant abouti à la...
    31/08/2019 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
  • Avis 20205144
    Mairie de Limeil-Brévannes
    Communication du périmètre de sectorisation au taux de 20 % annexé à la délibération du conseil...
    28/02/2021 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 31/12/2017 1 31/08/2019 1 28/02/2021

Mots-clés

1 Infrastructures routières 1 Permis de construire 1 Politique et réglementation

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Routière 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme
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